Conditions Générales

Conditions Générales

Article 1 - Définitions

Dans les présentes conditions, on entend par :

  1. Délai de réflexion : la période pendant laquelle l'acheteur peut exercer son droit de rétractation ;
  2. Acheteur : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec le vendeur ;
  3. Jour : jour calendaire ;
  4. Support durable : tout moyen permettant à l'acheteur ou au vendeur de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées, de manière à ce qu'elles puissent être consultées ultérieurement et reproduites à l'identique.
  5. Droit de rétractation : la possibilité pour l'acheteur de renoncer au contrat à distance pendant le délai de réflexion ;
  6. Vendeur : la personne physique ou morale qui propose des produits et/ou services à distance aux acheteurs ;
  7. Contrat à distance : un contrat conclu dans le cadre d'un système organisé par le vendeur pour la vente à distance de produits et/ou services, où jusqu'à la conclusion du contrat, seule une ou plusieurs techniques de communication à distance sont utilisées ;
  8. Technique de communication à distance : moyen qui peut être utilisé pour la conclusion d'un contrat, sans que l'acheteur et le vendeur soient réunis simultanément dans le même espace.
  9. Conditions Générales : les présentes Conditions Générales du vendeur.

Article 2 - Identité du vendeur

SEOboost BV
Mussestraat 16
8553 Otegem

Belgique

0473-27 32 43
info@nanoglans.com

Numéro de TVA : BE 0686.853.238


Article 3 - Applicabilité

  1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre du vendeur et à tout contrat à distance et commandes conclus entre le vendeur et l'acheteur.
  2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition de l'acheteur. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez le vendeur et qu'elles seront envoyées gratuitement dans les plus brefs délais à la demande de l'acheteur.
  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition de l'acheteur par voie électronique de manière à ce que l'acheteur puisse facilement le stocker sur un support durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement par voie électronique ou autrement à la demande de l'acheteur.
  4. Si, en plus des présentes conditions générales, des conditions spécifiques à des produits ou services sont également applicables, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent par analogie et l'acheteur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable en cas de conditions générales contradictoires.
  5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont à tout moment totalement ou partiellement nulles ou annulées, le contrat et les présentes conditions restent par ailleurs en vigueur et la disposition concernée sera immédiatement remplacée d'un commun accord par une disposition qui se rapproche le plus possible du sens de la disposition originale.
  6. Les situations non réglementées par les présentes conditions générales doivent être évaluées "dans l'esprit" des présentes conditions générales.
  7. Les incertitudes concernant l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions doivent être interprétées "dans l'esprit" des présentes conditions générales.


Article 4 - L'offre

  1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera expressément mentionné dans l'offre.
  2. L'offre est sans engagement. Le vendeur est autorisé à modifier et à adapter l'offre.
  3. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre une bonne évaluation de l'offre par l'acheteur.
  4. Toutes les images, les spécifications et les données de l'offre sont indicatives et ne peuvent donner lieu à des dommages-intérêts ni à la résiliation du contrat.
  5. Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Le vendeur ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
  6. Toute offre contient des informations telles que l'acheteur comprend clairement les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre. Il s'agit en particulier de :
  • le prix, taxes comprises ;
  • les éventuels frais d'expédition ;
  • la manière dont le contrat sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ;
  • le mode de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ;
  • le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai pendant lequel le vendeur garantit le prix ;
  • si le contrat sera archivé après sa conclusion, et si oui, de quelle manière il peut être consulté par l'acheteur ;
  • la manière dont l'acheteur, avant la conclusion du contrat, peut vérifier et, si nécessaire, corriger les données qu'il a fournies dans le cadre du contrat ;


Article 5 - Le Contrat

  1. Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment de l'acceptation de l'offre par l'acheteur et du respect des conditions y afférentes.
  2. Si l'acheteur a accepté l'offre par voie électronique, le vendeur confirme sans délai par voie électronique la réception de l'acceptation de l'offre. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par le vendeur, l'acheteur peut résilier le contrat.
  3. Les contrats ne sont conclus qu'après que le vendeur ait évalué la faisabilité d'une commande ou d'une autre mission. Le vendeur a le droit, en indiquant les raisons, de ne pas accepter les commandes ou les missions ou de les accepter uniquement à la condition que l'expédition soit effectuée contre remboursement ou après paiement anticipé, auquel cas l'acheteur en sera informé en conséquence.
  4. Si le contrat est conclu par voie électronique, le vendeur prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique de données et assure un environnement web sécurisé. Si l'acheteur peut payer par voie électronique, le vendeur prendra les mesures de sécurité appropriées à cet effet.
  5. Le vendeur peut - dans le cadre légal - s'informer si l'acheteur peut remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, le vendeur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou de soumettre son exécution à des conditions particulières.
  6. Le vendeur enverra avec le produit ou le service à l'acheteur les informations suivantes, par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées par l'acheteur de manière accessible sur un support durable :
    a. l'adresse de visite de l'établissement du vendeur où l'acheteur peut adresser ses réclamations ;
    b. les conditions et la manière dont l'acheteur peut exercer le droit de rétractation, ou une mention claire de l'exclusion du droit de rétractation ;
    c. les informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
    d. les données visées à l'article 4, paragraphe 3, des présentes conditions, sauf si le vendeur a déjà fourni ces données à l'acheteur avant l'exécution du contrat ;
  7. Tout contrat est conclu sous la condition suspensive de la disponibilité suffisante des produits concernés.


Article 6 - Droit de Rétractation

  1. Lors de l'achat de produits, l'acheteur a la possibilité de résilier le contrat sans donner de raisons pendant 30 jours. Ce délai de réflexion commence le jour suivant la réception du produit par l'acheteur ou un représentant désigné au préalable par l'acheteur et communiqué au vendeur.
  2. Pendant le délai de réflexion, l'acheteur manipulera le produit et son emballage avec soin. Il ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer s'il souhaite le conserver. S'il exerce son droit de rétractation, il retournera le produit avec tous les accessoires livrés et - si cela est raisonnablement possible - dans son état et son emballage d'origine au vendeur, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par le vendeur.
  3. Lorsque l'acheteur souhaite exercer son droit de rétractation, il est obligé d'en informer le vendeur dans les 30 jours suivant la réception du produit. Après que l'acheteur ait informé son intention d'exercer son droit de rétractation, le client doit renvoyer le produit dans les 30 jours. L'acheteur doit prouver que les marchandises livrées ont été renvoyées à temps, par exemple au moyen d'une preuve d'expédition.
  4. Si, après l'expiration des délais mentionnés aux paragraphes 2 et 3, le client n'a pas fait savoir qu'il souhaitait exercer son droit de rétractation ou n'a pas renvoyé le produit au vendeur, l'achat est un fait.


Article 7 - Frais en cas de rétractation

  1. Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, les frais de retour sont à sa charge.
  2. Si l'acheteur a payé un montant, le vendeur remboursera ce montant le plus rapidement possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la rétractation. Ceci est soumis à la condition que le produit ait déjà été réceptionné par le commerçant en ligne ou qu'une preuve concluante du retour complet puisse être fournie. Le remboursement sera effectué par le même mode de paiement utilisé par l'acheteur, sauf si l'acheteur donne expressément son accord pour un autre mode de paiement.
  3. En cas de dommage au produit dû à une manipulation négligente de l'acheteur lui-même, l'acheteur est responsable de toute dépréciation de la valeur du produit.
  4. En cas de consommation (partielle) d'un produit consommable, l'acheteur est responsable de toute dépréciation de la valeur du produit.


Article 8 - Exclusion du droit de rétractation

  1. Le vendeur peut exclure le droit de rétractation de l'acheteur pour les produits décrits aux paragraphes 2 et 3. L'exclusion du droit de rétractation n'est valable que si le vendeur l'a clairement mentionnée dans l'offre, ou du moins en temps utile avant la conclusion du contrat.
  2. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits :
    a. qui ont été fabriqués par le vendeur conformément aux spécifications de l'acheteur ;
    b. qui sont clairement de nature personnelle ;
    c. qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ;
    d. qui peuvent se détériorer ou vieillir rapidement ;
    e. dont le scellé a été brisé par l'acheteur.

Article 9 - Le prix

  1. Pendant la période de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf en cas de modifications de prix dues à des changements de taux de TVA.
  2. Par dérogation au paragraphe précédent, le vendeur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier et sur lesquels le vendeur n'a aucune influence, à des prix variables. Ce lien avec les fluctuations et le fait que les prix éventuellement mentionnés sont des prix indicatifs, sont mentionnés dans l'offre.
  3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.
  4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si le vendeur l'a stipulé et :
    a. si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales ; ou
    b. si l'acheteur a le droit de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation de prix prend effet.
  5. Les prix mentionnés dans l'offre de produits ou de services incluent la TVA.
  6. Tous les prix sont sous réserve d'erreurs d'impression et de composition. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences des erreurs d'impression et de composition. En cas d'erreurs d'impression et de composition, le vendeur n'est pas tenu de livrer le produit au prix erroné.

Article 10 - Conformité et Garantie

  1. Le vendeur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d'utilisabilité et aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de la conclusion du contrat. Si cela a été convenu, le vendeur garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
  2. Une garantie fournie par le vendeur, le fabricant ou l'importateur n'affecte en rien les droits et recours légaux que l'acheteur peut faire valoir contre le vendeur en vertu du contrat.
  3. Tout défaut ou produit livré incorrectement doit être signalé par écrit au vendeur dans les 2 semaines suivant la livraison. Le retour des produits doit être effectué dans leur emballage d'origine et en parfait état.
  4. La période de garantie du vendeur correspond à la période de garantie du fabricant. Cependant, le vendeur n'est en aucun cas responsable de l'aptitude finale des produits pour chaque application individuelle par l'acheteur, ni de tout conseil concernant l'utilisation ou l'application des produits.
  5. La garantie n'est pas applicable si :
  • L'acheteur a réparé et/ou modifié les produits livrés lui-même ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ;
  • Les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou ont été manipulés de manière négligente ou en violation des instructions du vendeur et/ou de celles figurant sur l'emballage ;
  • L'imperfection est entièrement ou partiellement le résultat de réglementations imposées ou à imposer par le gouvernement concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

Article 11 - Livraison et exécution

  1. Le vendeur apportera le plus grand soin à la réception et à l'exécution des commandes de produits et à l'évaluation des demandes de prestation de services.
  2. Le lieu de livraison est l'adresse que l'acheteur a communiquée à l'entreprise.
  3. Compte tenu de ce qui est mentionné au paragraphe 4 du présent article, l'entreprise exécutera les commandes acceptées dans les meilleurs délais, mais au plus tard dans les 30 jours, à moins que l'acheteur n'ait accepté un délai de livraison plus long. Si la livraison est retardée, ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement, l'acheteur en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, l'acheteur a le droit de résilier le contrat sans frais. L'acheteur n'a pas droit à des dommages-intérêts.
  4. Tous les délais de livraison sont indicatifs. L'acheteur ne peut tirer aucun droit des délais éventuellement mentionnés. Le dépassement d'un délai ne donne pas droit à une indemnisation à l'acheteur.
  5. En cas de résolution conformément au paragraphe 3 du présent article, le vendeur remboursera le montant payé par l'acheteur dans les plus brefs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la résolution.
  6. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, le vendeur s'efforcera de proposer un article de remplacement. Au plus tard lors de la livraison, il sera clairement et explicitement indiqué qu'un article de remplacement est livré. Le droit de rétractation ne peut être exclu pour les articles de remplacement. Les frais d'un éventuel retour sont à la charge du vendeur.
  7. Le risque d'endommagement et/ou de perte des produits incombe au vendeur jusqu'au moment de la livraison à l'acheteur ou à un représentant désigné au préalable et connu du vendeur, sauf convention contraire expresse.

Article 12 - Paiement

  1. Sauf convention contraire, les montants dus par l'acheteur doivent être réglés dans les 14 jours ouvrables suivant le début du délai de rétractation visé à l'article 6, paragraphe 1.
  2. L'acheteur a l'obligation de signaler sans délai au vendeur toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
  3. En cas de non-paiement par l'acheteur, le vendeur a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer les frais raisonnables préalablement portés à la connaissance de l'acheteur.

Article 13 - Procédure de réclamation

  1. Le vendeur dispose d'une procédure de réclamation suffisamment communiquée et traite la réclamation conformément à cette procédure.
  2. Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises au vendeur de manière complète et clairement décrite dans les 7 jours suivant la constatation des défauts par l'acheteur.
  3. Les réclamations soumises au vendeur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un temps de traitement plus long que prévu, le vendeur répondra dans les 14 jours en envoyant un accusé de réception et une indication de la date à laquelle l'acheteur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
  4. En cas de réclamation, l'acheteur doit d'abord s'adresser au vendeur. Il est également possible de déposer des réclamations via la plateforme européenne de RLL (https://ec.europa.eu/consumers/odr).
  5. Une réclamation ne suspend pas les obligations du vendeur, sauf indication contraire écrite du vendeur.
  6. Les réclamations ne donnent jamais le droit à l'acheteur de suspendre ses paiements.
  7. Si une réclamation est jugée fondée par le vendeur, le vendeur, à sa discrétion, remplacera ou réparera les produits livrés gratuitement.


Article 14 - Droits de propriété intellectuelle

  1. Tout ce qui figure sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les images, textes, photos, designs, icônes et illustrations, à l'exception de tout ce qui est déjà protégé par un droit d'auteur existant ou un autre droit de propriété intellectuelle, est la propriété du vendeur et/ou de ses propriétaires ou partenaires (commerciaux).
  2. Une autorisation écrite préalable du vendeur est requise si vous souhaitez reproduire, publier, modifier, télécharger, envoyer (par courrier), distribuer ou rendre public de quelque manière que ce soit tout contenu de ce site web.
  3. Les marques et logos utilisés et affichés sur ce site sont des marques du vendeur et d'autres.
  4. Rien sur ce site ne peut être considéré ou interprété comme une autorisation, implicite ou autre, une licence ou un droit d'utiliser une marque commerciale figurant sur ce site, sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire de cette marque.
  5. Les utilisateurs ne peuvent visualiser et/ou télécharger le matériel de ce site que pour un usage personnel, privé et non commercial. Le vendeur utilisera tous les moyens légaux pour protéger ses droits de propriété intellectuelle.
  6. Tous les droits qui ne sont pas explicitement accordés à des tiers dans ces conditions sont expressément réservés au vendeur.


Article 15 - Litiges

  1. Le droit néerlandais est exclusivement applicable aux contrats entre le vendeur et l'acheteur auxquels ces conditions générales se rapportent. Ceci s'applique également si l'acheteur réside à l'étranger. 


Article 16 - Dispositions complémentaires ou dérogatoires

Les dispositions complémentaires ou dérogatoires aux présentes conditions générales ne peuvent être préjudiciables à l'acheteur et doivent être consignées par écrit ou de manière à ce que l'acheteur puisse les stocker de manière accessible sur un support de données durable.